Politique d'expédition

Dernière mise à jour : 26 juillet 2026

La présente politique explique comment SortaHub expédie les commandes. SortaHub est établie en Ontario, au Canada, et expédie partout dans le monde. Les modalités d'expédition propres à une commande sont confirmées sur votre soumission/offre ou votre facture.

Avis linguistique. Translations of this website and of invoices, offers, and related documents are provided for convenience only and may not be complete or accurate. If there is any conflict, discrepancy, ambiguity, or other translation issue, the English version on the SortaHub website and on the invoice controls and prevails. version anglaise.

1. Traitement des commandes

Les commandes sont généralement traitées après réception du paiement ou, pour les clients commerciaux approuvés, après confirmation d'un bon de commande ou d'une facture. Les délais de traitement varient selon la disponibilité des produits, les délais de traitement des fournisseurs et le volume de commandes. Sauf indication contraire, les délais de traitement estimés sont fournis à titre indicatif seulement et ne sont pas garantis.

2. Disponibilité des produits

De nombreux produits offerts par SortaHub sont expédiés directement par nos fournisseurs ou partenaires de distribution. Bien que nous nous efforcions de maintenir des renseignements d'inventaire exacts, la disponibilité des produits n'est pas garantie tant que votre commande n'a pas été acceptée et confirmée. Si un produit devient indisponible après la passation de votre commande, nous pouvons annuler l'article concerné, offrir un remplacement approprié, retarder l'expédition jusqu'à ce que l'inventaire soit disponible, ou émettre un remboursement pour l'article indisponible.

3. Destinations d'expédition

SortaHub expédie partout au Canada et vers de nombreuses destinations internationales. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler les envois vers des pays ou régions où l'expédition est interdite par la loi, où des restrictions à l'exportation s'appliquent, où le service du transporteur n'est pas disponible, où des sanctions ou restrictions commerciales empêchent la livraison, ou lorsque la livraison ne peut raisonnablement être effectuée.

4. Modes d'expédition

Les transporteurs sont choisis en fonction de facteurs incluant la destination, la taille et le poids du colis, le type de produit, l'emplacement du fournisseur et les services d'expédition disponibles. Sauf entente contraire, nous déterminons le mode d'expédition le plus approprié pour chaque commande.

5. Délai de traitement et d'expédition

Les commandes sont expédiées dès que raisonnablement possible après leur traitement. Certains produits peuvent être expédiés directement depuis différents fournisseurs ou entrepôts. Les délais de traitement peuvent varier selon les délais des fournisseurs, la disponibilité de l'inventaire, les jours fériés, les conditions météorologiques, le dédouanement et les opérations des transporteurs. Les dates d'expédition estimées ne sont pas garanties.

6. Délais de livraison estimés

Les dates de livraison estimées sont fournies à titre indicatif seulement. Les délais de livraison réels peuvent varier en raison de facteurs hors de notre contrôle, notamment les retards de traitement des fournisseurs, les inspections douanières, les perturbations du transport, les conditions météorologiques, les retards des transporteurs, les conditions de livraison locales, les jours fériés ou les cas de force majeure. SortaHub n'est pas responsable des retards hors de notre contrôle raisonnable.

7. Expéditions partielles

Les commandes contenant plusieurs articles peuvent être expédiées séparément depuis différents fournisseurs ou entrepôts. Les envois séparés peuvent arriver à des dates différentes. Les expéditions partielles ne donnent pas droit au client d'annuler ou de refuser les articles restants, sauf entente contraire par écrit.

8. Frais d'expédition

Les frais d'expédition, le cas échéant, figurent sur votre soumission, votre offre ou votre facture avant la confirmation de votre commande. Certains produits peuvent inclure les frais d'expédition dans le prix d'achat. Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer pour les zones de livraison éloignées, les produits surdimensionnés, l'expédition accélérée, les demandes de manutention spéciale, ou la réexpédition causée par des renseignements clients incorrects.

9. Douanes, droits et taxes

Les envois internationaux peuvent être assujettis à des droits d'importation, des droits de douane, des frais de courtage, à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), à la taxe sur les produits et services (TPS), à la taxe de vente, et à d'autres frais gouvernementaux imposés par le pays de destination. Sauf indication contraire expresse de SortaHub, ces frais incombent uniquement au destinataire, qui est responsable de se conformer à toutes les lois d'importation applicables dans son pays de destination. Le défaut de payer les frais de douane applicables peut entraîner des retards d'envoi, des envois retournés, des envois abandonnés, ou des frais de transporteur additionnels. SortaHub n'est pas responsable des retards ou frais liés aux douanes imposés par les autorités gouvernementales.

10. Adresse de livraison

Les clients sont responsables de fournir une adresse de livraison complète et exacte. SortaHub n'est pas responsable des échecs de livraison résultant d'adresses incorrectes ou incomplètes, de codes postaux invalides, de destinataires indisponibles, de livraisons refusées, ou de changements d'adresse demandés par le client après l'expédition. Des frais d'expédition additionnels peuvent s'appliquer pour les envois retournés ou redirigés.

11. Renseignements de suivi

Lorsqu'un numéro de suivi est disponible, SortaHub fournira les renseignements de suivi après l'expédition. La disponibilité du suivi dépend du transporteur et du service choisis. Les mises à jour de suivi sont fournies par le transporteur et peuvent ne pas toujours refléter l'état de l'envoi en temps réel.

12. Risque de perte et titre de propriété

Sauf entente contraire par écrit, le titre de propriété des produits et le risque de perte sont transférés au client au moment où l'envoi est livré par le transporteur à l'adresse de livraison indiquée dans la commande. Les clients devraient inspecter les livraisons rapidement dès leur réception.

13. Envois endommagés, perdus ou manquants

Si votre envoi arrive endommagé, semble incomplet, est perdu en transit, ou n'est pas arrivé dans un délai raisonnable, veuillez communiquer avec nous dès que raisonnablement possible. Sur demande, les clients doivent conserver tout l'emballage d'origine, fournir des photographies des produits et de l'emballage endommagés, collaborer aux enquêtes du transporteur, et fournir tout renseignement supplémentaire raisonnablement requis pour traiter une réclamation. Les réclamations peuvent être assujetties aux procédures d'enquête du transporteur.

14. Échec de livraison et envois retournés

Si un envoi est retourné parce que l'adresse de livraison était incorrecte, la livraison a été refusée, le destinataire n'a pu être joint, les droits de douane ou taxes n'ont pas été payés, l'envoi a été abandonné, ou les tentatives de livraison ont échoué, SortaHub peut facturer des frais d'expédition additionnels avant la réexpédition, déduire les frais de transporteur de tout remboursement lorsque la loi le permet, ou annuler la commande. Les frais d'expédition initiaux ne sont généralement pas remboursables, sauf si la loi applicable l'exige.

15. Événements hors de notre contrôle

SortaHub n'est pas responsable des retards ou défaillances causés par des circonstances hors de notre contrôle raisonnable, notamment les catastrophes naturelles, les intempéries graves, les inspections douanières, les perturbations du transport, les conflits de travail, les interruptions de service des transporteurs, les retards des fournisseurs, les pandémies, la guerre, les troubles civils, les incidents informatiques, les mesures gouvernementales, ou d'autres cas de force majeure.

16. Conformité internationale

Les clients sont responsables de s'assurer que les produits commandés peuvent être légalement importés dans leur pays. SortaHub n'est pas responsable des produits retardés, refusés, confisqués ou détruits par les douanes ou d'autres autorités gouvernementales en raison de restrictions d'importation locales.